Mentions légales

Dernière mise à jour : 30 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://lappart-galerie.com/, est édité par L’App’Art Galerie.

Adresse du siège social : 105 Rue de Paris 76600 Le Havre

SIREN : 993517127

Adresse électronique : contact@lappart-galerie.com

Téléphone : +33 (0) 6 58 26 50 02

Numéro de TVA intracommunautaire : FR92993517127

Directeur de la publication : Céline PADUAN

2. Hébergement

Le site est hébergé par ARINEXT, à Lévis-Saint-Nom (78) – https://arinext.com/

3. Webdesign et réalisation du site

La conception graphique, le webdesign et la réalisation du site internet L’App’Art Galerie ont été assurés par Carole Mizrahi – www.effet-immediat.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site L’Appart Galerie, notamment les textes, photographies, illustrations, œuvres reproduites, éléments graphiques, logos et contenus multimédias, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de leurs auteurs ou ayants droit, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation accordée à L’App’Art Galerie.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable des titulaires des droits concernés est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Les œuvres d’art présentées sur le site demeurent protégées par les droits de leurs auteurs et ayants droit.

5. Responsabilité

L’App’Art Galerie s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et régulièrement actualisées.

Toutefois, des erreurs, omissions ou modifications peuvent intervenir. Les informations, descriptions et visuels présentés sont communiqués à titre informatif et peuvent évoluer.

L’App’Art Galerie ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires du site ou des dommages résultant d’une utilisation inappropriée de celui-ci, sous réserve des dispositions légales applicables.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

L’App’Art Galerie n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leurs contenus ou de leurs politiques de confidentialité, dans les limites prévues par la législation applicable.

7. Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées par l’intermédiaire du site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation de ces données sont détaillées dans la page Politique de confidentialité du site.

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9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Tout litige relatif à son utilisation relève des juridictions compétentes, conformément aux règles légales applicables.